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 Statut de l'association " BLACK WOLF "

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Jøjø
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MessageSujet: Statut de l'association " BLACK WOLF "   Mer 09 Oct 2013, 23:00

Statuts de l'associationBLACK WOLF (B.W)

Constitution

Article 1-Denomination:
Il est fondé entre les adhérents aux  présents statuts une association régie par la loi du 1 juillet 1901et du 16 aout 1901, ayant pour titre BLACK WOLF (B.W)
Article 2  -Objet:
L’association BLACK WOLF a pour but de rassembler les personnes pratiquantes l’air soft
De promouvoir ca pratique, en se consacrant à encourager par tous les moyens utiles le développement de manifestations liées a cette activité et en rassemblant autant que possible tous types de partenaires susceptibles de concourir à la réalisation de son objet
L’association n’admettra aucune décision ou manifestation présentant un caractère politique ou confessionnel


Article 3 –Siège social:
Le siège social est fixé au domicile de M bance Rodolphe ,61 rue du maréchal Delattre de Tassigny 91100 Corbeil/es, il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration.


Article 4- Durée:
La durée de l’association est illimitée, l’activité de l’association pourra être suspendue par décision du conseil d’administration


Article 5 – Ressources:
Les ressources de l’association se composent :
*du  montant des cotisations
*des dons
*de subvention de l’état et des collectivités territoriales
*des ventes de produits ou services
*des recettes des manifestations
* de la location de matériel dédié à l’activité
* de  toutes autres ressources que peut prévoir une association régie par la loi du 1 juillet 1901et décret du 16 aout 1901 et qui ne soit pas contraire aux règles en vigueur


Article 6- Comptabilité:
Il sera tenu au jour le jour une comptabilité  recettes dépenses et s’il y a lieu une comptabilité matérielle


Composition

Article 7-Membres:
L’association se compose de membres adhérents ou actifs, occasionnel (freelance) et invité
Ils devront tous sans exception être majeur (majorité légale : 18ans)
*sont membres actifs les personnes qui participent pleinement à la vie de l’association et s’engagent a la developper.ils verseront une cotisation fixée annuellement par le conseil d’administration.
La qualité de membre actif est acquise pour l’année civile en cours (échéance le   01/05)      
Et cette cotisation n’est pas remboursable.
*sont  membres occasionnels (freelance) les personnes qui participent aux activités de l’association de temps à autre, ils verseront une participation fixé par le conseil d’administration ; lors des participations des activités de ladite association, cette participation n’est pas remboursable.
*sont  membres invités, les personnes qui participent aux activités de l’association pour la première et seconde foi  (essaie de l’activité) après ces essaies ces membres passerons membres occasionnels ou membres adhérents


Article 8- Admission:
Pour être membre de l’association, le candidat devra avoir atteint la majorité légale et être agréé par le conseil d’administration, ce dernier sera le seul a habilité à statuer sur la demande d’admission lors de chacune de ses réunions .l’accès à l’association  pourra être refusé par le conseil d’administration à toute personnes qui  n’aurais pas les motivations et l’esprit de notre pratique.
La demande d’admission devra se faire en remplissant le document d’admission  qui est disponible sur le forum de ladite association


Article 9- Radiation:
La qualité de membre se perdra par :
*la démission
*le décès
* la radiation prononcée par le bureau pour non-paiement de la cotisation, non-respect du règlement intérieur
L’intéressé sera invité à se présenter devant le bureau.  Aucun remboursement ne pourra  être demandé par l’intéressé et la restitution de tous articles à l’effigie de l’association devra être rendue


Administration et fonctionnement

Article 10- Conseil d’administration:
L’association est dirigée par le conseil d’administration constitué de trois membres, le président, le vice-président (trésorier), le secrétaire
*le président : M bance Rodolphe  résidant au 61 rue du maréchal Delattre de Tassigny 91100 Corbeil/es
Il veille au bon fonctionnement de l’association et a le rôle de médiateur des conflits potentiels pour veiller au bienêtre de ses membres. Il représente l’association dans tous les actes civile, ordonnes les dépense et préside les réunions  il ne pourra être débouté de son statut que sous sa décision ou de sa démission et pourra choisir un remplacent  ou la dissolution de l’association
*le vice-président : (trésorier)  M Chartier Jonathan résidant aux 1 ruelles du marché 91590 la ferté alais.
Il tient à jour la comptabilité de l’association avec l’aide du président conformément à l’article 8 des présents statuts, s’occupe de la gestion courante et soumet le bilan financier, avec le président il dispose  de la signature pour le fonctionnement des comptes bancaires.
Il gère les différents supports électroniques avec l’aide du président (forum et autre)
Il ne pourra être débouté de son statut que sous sa démission ou décision du président
*le secrétaire (délégué) M Costa Diogo  résidant au 1 ruelles du marché 91590 la ferté alais.
Il s’occupe de la correspondance de l’association, il rédige les procès-verbaux de toutes assemblées ou réunion du conseil d’administration, ceux si sont signés (approuvé) par les membres d’administration et une copie conservée au siège de l’association
Il devra prendre en compte de toutes réclamations ou demandes de membre de l’association et devra  en faire part lors de la réunion du conseil d’administration
Il ne pourra être débouté de son statut que par sa démission ou sous la demande du vice-président ou président
Tous les trois devront  suivre comme tous membres le règlement intérieur


Article 11– Réunions du conseil d’administration:
Le conseil d’administration se réunira au minimum une fois par mois sous convocation du président ; au regard des moyens de communications actuels, les réunions du conseil d’administration peuvent éventuellement  ce tenir  à distance, par l’intermédiaire de téléphonie ou toutes autre moyens de communication instantanée.
Les décisions sont prises à la majorité absolue des voix. En cas d’égalité, la voix du président est prépondérante.
Tout membre du conseil qui n’aura pas assisté à deux réunions consécutives sera considéré comme démissionnaire


Article 12- Assemblée générale ordinaire:
L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association, à quelque titre qu’ils soient affiliés .l’ assemblée générale ordinaire est ouverte aux publics non-membres de l’association mais n’auront aucun droits de vote, seul les adhérents aurons ce droit.
L’assemblée générale ordinaire se réunit au moins une fois tous les ans
Quinze jours au moins  avant la date fixée, les membres sont convoqués par les soins du secrétaire par tous moyens de communication disponible, l’ordre du jour sera indiqué sur les convocations
*le président, assisté des membres du bureau préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association.
*le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan
*le secrétaire donne lecture du procès-verbal rédigé par ses  soins de la précédente assemble général
Ne devront être traitées lors d’une assemblée ordinaire que les questions soumises à l’ordre du jour
Les décisions de l’assemblée générale sont prises à la majorité absolue des voix des membres.
Le vote par procuration est admis, chaque membre n’ayant le droit porteur que d’une seule procuration
Ces décisions serons établi dans l’année et toutes décisions qui ne pourraient être réalisées seront rétablie pour l’année suivante sauf sur décision  du conseil d’administration
*les membres pourront lors de l assemblée générale proposer et poser toute questions  qui seront étudiées et votées

Article 13- Assemblée générale extraordinaire:
Elles se font sous la demande de1/3  des membres de l’association par écrit au conseil d’administration
Comme l’assemblée générale ordinaire   ces membres seront présents et les mêmes droits que pour celle si seront de mise
L’assemblée générale extraordinaire devra être mise en place sous 1mois après la réception  du courrier du membre demandeur


Article14- Formalités:
Après l’assemblée générale, le président devra effectuer  dans les trois mois a la préfecture du siège social les déclarations prévues pour l’application de la loi du 1 juillet 1901 et concernant  notamment :
*les modifications apportées aux statuts
*le changement du titre de l’association
*la dissolution de l’association
*Le transfert du siège

Article15- Reglement intérieur:
Le règlement intérieur est établi et voté par le conseil d’administration et pourra être modifié si besoin
Ce règlement est destiné à fixer les divers points non prévus par les présents statuts, notamment ceux ayant traits au fonctionnement interne de l’association et de la pratique de l’air soft au saint de l’association
Dissolution


Article16- Dissolution:
En cas de dissolution prononcée par le président lors de l’assemblée générale, un ou plusieurs liquidateur sont nommés par celle-ci et ferons don des différant matériaux ou autre a d’autre association ou autre.  Conformément  à la loi du 1 juillet 1901 et au décret du 16 aout 1901
Le président aura le devoir de faire connaitre à la préfecture du département, et ce dans les trois mois, toute dissolution prononcée


Dernière édition par Jojo le Jeu 17 Oct 2013, 17:52, édité 2 fois
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MessageSujet: Re: Statut de l'association " BLACK WOLF "   Lun 14 Oct 2013, 01:00

lu !!!

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-Les dieux ont de la pitié, moi je n'en n'est aucune -

Horus me protège de vous mais qui vous protège de moi ?

https://www.facebook.com/fauconBW91.fr/?view_public_for=575968582580391
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MessageSujet: Re: Statut de l'association " BLACK WOLF "   Lun 14 Oct 2013, 16:17

Lu

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un bon adversaire est un adversaire out
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MessageSujet: Re: Statut de l'association " BLACK WOLF "   Jeu 17 Oct 2013, 17:32

lu mais l adresse du delegue est incorrect
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Jøjø
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MessageSujet: Re: Statut de l'association " BLACK WOLF "   Jeu 17 Oct 2013, 17:53

voila la correction a était faite ^^

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Delta-phoenix
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MessageSujet: Re: Statut de l'association " BLACK WOLF "   Mer 19 Fév 2014, 12:23

Lu et approuvé delta Phoenix
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Itatchi
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MessageSujet: Re: Statut de l'association " BLACK WOLF "   Sam 02 Aoû 2014, 20:00

lu et arpouvé
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MessageSujet: Re: Statut de l'association " BLACK WOLF "   

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