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 RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L'ASSOCIATION BLACK WOLF

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Jøjø
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MessageSujet: RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L'ASSOCIATION BLACK WOLF   Lun 14 Oct 2013, 00:50

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L'ASSOCIATION BLACK WOLF

-Article 1 : Les membres


L’association comprend des membres réguliers et des membres occasionnels.
Les membres de l’association peuvent pratiquer l’activité "AIRSOFT"…
Les membres peuvent proposer des idées et les mener à bien avec l’accord préalable des membres du bureau.
TOUT ADHÉRANT DOIT ETRE MAJEUR(E), le port de lunettes de protection ou masque de bonne qualité est obligatoire, une paire de mitaine ou gants de protection ainsi que des chaussures adaptées à notre loisir sont le minimum demander queen pour participer aux parties.


-Article 2 : Adhésion, Radiation, Exclusion, Sanctions, Cotisation et participation obligatoire

* ADHÉSION [ BLACK WOLF ]:
Une demande d'adhésion devra être faite aux membres du bureau qui est téléchargeable ICI.
Une cotisation annuelle vous sera demandée, celle-ci vous permettra de faire partie de l’association et de posséder notre écusson (Obligatoire sur l'épaule droite) représentant la Black Wolf, Vous bénéficierai de la dite assurance de l'association et de l'axe aux terrains et autres frais. Cette cotisation sera de 60 € (non remboursable) elle devra être payée à l’entrée du membre et après à la date anniversaire de l’association au mois de janvier, les membres aurons 1 mois pour s’acquitter de la cotisation (entre le 15 décembre et le 15 janvier)
Le port de l’écusson est obligatoire sur l’épaule droite ainsi que la bande patronyme (surnom), un uniforme (DIGITAL WOOLAND) sera obligatoire sous 3 mois d’adhésion du membre
Tout membre BLACK WOLF doit faire une demande 15 jours a l’avance d'une autorisation pour aller jouer avec une autre équipe ou sur un autre terrain sans l’association BLACK WOLF, après une réponse positive ou négative du bureau si tout fois celle-ci est positive le membre pourra aller jouer sans le port de l’écusson de l’association BLACK WOLF ou tout autre support qui représente l'association.
Vous devrez aussi obligatoirement participer a une partie par mois organiser par l’association et a une journée d’aménagement dans l'année qui sera obligatoire pour tout membre BLACK WOLF si un quelconque désagrément vous empêcheraient de pouvoir venir, merci de prévenir le bureau par Mp, sms, email, tel... et nous jugerons si la gravité du désagrément justifie votre absence car toute absence non justifier ou manquement à ces directive sera sanctionner.


*[ HALF-BLACK ]:
Sont les personne désirant essayer l’activité "airsoft" et sont en prés-adhésion BLACK WOLF car chez nous il faut faire 2 parties (gratuit maximum) c'est une phase de test, qui nous permet de mieux vous connaitre et réciproquement. Âpres c'est 2 essais la demande d’adhésion vous sera demander ou vous pourrez nous la proposer si vous ne voulez pas adhérer a la BLACK WOLF vous deviendrez freelance.

*[ MEMBRE FORUM ] :
Sont les personne qui s'ont inscrit sur le Forum mais qui n'ont pas encore participer a nos parties donc ne font pas parti du groupe HALF-BLACK ou qui son la tout simplement pour parler dans un lieu dédier à notre activité "l'airsoft"  

*[ FREELANCE ]:
Sont désignés freelances toutes personnes désirant pratiquer l’activité "airsoft" mais ne désirant pas adhérer à l’association en tant que membre.
Une participation de 10€ sera demandée par personne et par journée de jeu . L’accès au terrain lors de la journée de partie et l’assurance sont inclus dans cette participation. Une demande par téléphone ou message privé (par le forum) au président est exigée pour participer aux parties et une réponse lui sera faite le plus rapidement possible. Une participation à une journée d’aménagement terrain ; octroyer un droit à l’accès au terrain pour une journée de jeu sous autorisation du président. (La participation à l’assurance de 5€ reste à ses frais)


*[ VIP ]:
Les membre de ce groupe sont ce d'une autre association, team ou autre...


*Démission ; radiations ; sanctions :
Tout adhérent peut démissionner quand il le désire. Aucun remboursement ne sera effectué pour une démission et/ou une radiation. L’écusson devra être rendu.

La radiation peut être prononcée pour les cas suivants :
- Le Non-respect du règlement intérieur de l'association.
- Mauvaise conduite répétée envers autrui ( injures, propos dégradants ou diffamatoires, violences, etc.).
- Non-paiement de la cotisation.
- De manière générale, tout cas ne respectant pas la philosophie de l'association B.W
- Des avertissements et blâmes seront donnés à toutes personnes qui ne respecteront pas les consignes évoquées ci-dessus et ci-dessous ainsi que les observations du président ou vice-président.
Au bout de 2 avertissements (les avertissements seront donner verbalement )1 Blâme serra donné, 2 blâmes équivaux a un passage en commission du bureau pour son exclusion ou autres sanctions ,des sanctions immédiates sur le terrain pourront être donner par le président ou le vice-président (exclusion de la partie en cours ou autres selon la gravité).
Toute radiation sera prise après concertation entre les membres du bureau. Pour toute autre mention non écrite, faite une demande au président par Mp.


*LES PARTICIPATIONS OBLIGATOIRE DES MEMBRES BLACK WOLF SONT DE:
Tout membre BLACK WOLF doit faire une demande 15 jours a l’avance d'une autorisation pour aller jouer avec une autre équipe ou sur un autre terrain sans l’association BLACK WOLF, après une réponse positive ou négative du bureau si tout fois celle-ci est positive le membre pourra aller jouer sans le port de l’écusson de l’association BLACK WOLF ou tout autre support qui représente l'association.
Vous devrez aussi obligatoirement participer a une partie par mois organiser par l’association et a une journée d’aménagement dans l'année qui sera obligatoire pour tout membre BLACK WOLF si un quelconque désagrément vous empêcheraient de pouvoir venir, merci de prévenir le bureau par Mp, sms, email, tel... et nous jugerons si la gravité du désagrément justifie votre absence car toute absence non justifier ou manquement à ces directive sera sanctionner.


*La tenue obligatoire et équipement (écusson):
Tout membre BLACK WOLF n’ayant pas sa tenue ( DIGITAL WOODLAND ) sur le terrain 3 mois après leur inscription ne sera pas accepté sur le terrain et pourra être sanctionné. Tout membre BLACK WOLF est à l’essai pendant 1 an. (sauf administrateurs) Une reconduction d'un membre peut être annulée l'année suivante en cas de décision du conseil, une explication sera donnée au membre non reconduit




INFO 1 :

Les inscriptions aux parties ( Publiques ) concerne uniquement les [ FREELANCE ], [ VIP ] et si un [ HALF-BLACK ] ou un [ MEMBRE FORUM ] veux invité un ou plusieurs amis !

TOUT CE FAIT PAR MP AUPRES DE WOLF OU DE JOJO AVENT DE POSTE QUOI QUE CE SOIS COMME MESSAGE !!

Contenu de votre MP :

- Nombre de joueurs
- Pseudo de chaque joueur [ FREELANCE ], [ VIP ], pseudos des joueurs et nom de la team ou de l'association.
- Période de jeu de chaque joueur (matin ou après midi ou journée entière).


Toutes les questions que vous jugerez utiles peuvent être posées !
Si vous désirez des billes, merci de l'indiquer également lors de votre inscription.


Vous recevrez systématiquement un MP en retour pour confirmer votre (vos) inscription(s).

Toutes inscriptions ou questions relatives à une partie en cour par un autre moyen que les MP ne seront pas prises en compte et les joueurs ne figurant pas sur la liste des inscriptions du post de la partie se verront refuser l'accès au terrain !

Le numéro de téléphone d'un Orga pourra vous être communiqué en MP si besoin (prévenir d'un léger retard, perdu dans la campagne ^^ )



INFO 2 :

PARTIE PUBLIQUE :

Tous membres du forum peux-être acceptés en Partie PUBLIQUE mais sous certaines conditions ! ( c'est en générale des parties organisées ouverte a tout nos groupes ! )

- [ BLACK WOLF ] : Aucune condition requise pour s'inscrire aux parties Publique ou privées.
Sauf s'il y a invitation vous devez d'abord faire une demande par MP a [ L'OFFICES-BLACK ] avant l’inscription de votre invité !

- [ HALF-BLACK ] : Aucune condition requise pour s'inscrire aux parties Publique ou privées.
Sauf s'il y a invitation vous devez d'abord faire une demande par MP a [ L'OFFICES-BLACK ] avant l’inscription de votre invité !

- [ MEMBRE FORUM ] : Aucune condition requise pour s'inscrire aux parties Publiques !
Sauf s'il y a invitation vous devez d'abord faire une demande par MP a [ L'OFFICES-BLACK ] avant l’inscription de votre invité !

- [ FREELANCE ] : Aucune condition requise pour s'inscrire aux parties Publiques !
Sauf s'il y a invitation vous devez d'abord faire une demande par MP a [ L'OFFICES-BLACK ] avant l’inscription de votre invité !
MAIS ATTENTION !! Le ou les membre de ce groupe aillant déjà participé a plus d'une partie publique organisées par l'association BLACK WOLF Airsoft devront s’acquitter d'un PAF ( Tarif ) de 10€ pour la journée.

- [ VIP ] : Les inscriptions aux parties Publiques CE FONT PAR MP AUPRÈS DE [ L'OFFICES-BLACK ] AVANT DE POSTE QUOI QUE CE SOIS COMME MESSAGE !!
Une fois que les conditions requises sont respectées et que la décision est favorable le ou les deux membre de l'Association / team peuvent venir s'inscrire a une partie publique. ( Pour une première inscription de ce ou ces deux membres d'une Association / team  il n'y aura pas besoin de s'acquitter d'un PAF; considérée comme journée découverte de notre terrain et Association)  
MAIS ATTENTION !!! si d'autres membres ou non de cette même Association / team il devront la par contre s'acquitter d'un PAF de 10€ car nous considérons que la journée découverte pour cette dite Association / team sera effectuée ( et comme il n'y aura pas de retour sur leur terrain par principe vous serez représentatif de votre association / team mais sous le statut de freelance.)



PARTIE PRIVE :

Tous membres du forum ne peuvent pas être acceptés en partie PRIVÉ ! ( c'est en générale des parties organiser pour des rencontre en interne ou externe avec d'autre association / team )

- [ BLACK WOLF ] : Aucune condition requise pour s'inscrire aux parties Publique ou privées.

- [ HALF-BLACK ] : Aucune condition requise pour s'inscrire aux parties Publique ou privées!

- [ MEMBRE FORUM ] : Les parties privés ne vous sont pas accessible car ne vous connaissement pas, nous préférons vous rencontrer sur des parties publique.

- [ FREELANCE ] : Les parties privés ne vous sont pas accessible car nous préférons privilégier les membres de l’association BLACK WOLF Airsoft.  

- [ VIP ] : Les partie privés ne vous sont pas accessible sauf si la partie est organiser avec votre association / team.





-Article 3 : L’Activité sportive et sécurité




L’Airsoft sera pratiqué sur les terrains mis à la disposition de l’association BLACK WOLF ou pourra être pratiqué lors d’invitation sur des terrains régis par d'autres associations ou teams. Tous les adhérents devront respecter le règlement et le code de conduite de l’airsoft pour le bon déroulement de chaque partie. Tout problème physique et/ou matériel devra être signalé à l’un des membres du bureau de l’association, l’association ne peut être tenue responsable en cas de dommage volontaire. Nous vous serons gré de récupérer tous déchets sur le terrain (des poubelles sont à votre disposition en zone neutre). Les terrains devrons rester propres pour une utilisation correcte Les lasers de couleur vert sont strictement interdits (cause de danger) Des rues balisées ainsi que tes pancartes serons disposées sur les terrains afin de prévenir toutes personnes qu’une partie d’air soft est en cours et que des protections oculaires sont obligatoires pour la sécurité. Toute personne ne participant pas au jeu devra être signalées le plus rapidement possible pour l’arrêt temporaire du jeu déterminé par son passage, la reprise devra être également signalée afin de reprendre le jeu en toute sécurité (tout déplacement de joueurs lors de ce laps de temps est interdit sauf pour les responsables)



*Les tirs dit « libanais » : sont interdits, toutes répliques portées à l'épaule ne devront pas dépasser celle-ci et ne devront pas être déportées afin de garantir la sécurité et prévenir d’un éventuel problème.
*Les tirs au gbb ou aep ne devront pas être déportés ou sans visuel, le balayage en rafale est interdit.
*Les tires dit « en cloche ou parabolique » est strictement interdit.
*A l’occasion, des brassards de couleurs différentes pour chaque équipe vous sera prêté : afin de vous permettre de reconnaitre vos équipes et vos adversaires, nous vous demandons de bien vouloir en prendre soin et de les remettre au bureau lors de votre départ.
*Un foulard de couleur rouge vous sera prêté en début de journée , qui vous permettra d’être identifié comme « out » (éliminer du jeu) nous vous demandons de la rendre le plus visible possible lors de vos déplacements jusqu’ a la zone neutre, la restitution de ces foulard devra se faire lors de votre départ au membres du bureau.
*Dans les zones de non jeu (zone neutre) : Les joueurs doivent se conformer aux règles de sécurité spécifiques (tenue vestimentaire, lunette ou masque de protection, chaussures, utilisation de la sécurité propre à chaque lanceur). les tires parasites sont totalement interdits pendant les parties et également les discussions à voix hautes pour éviter toutes gènes pour les joueur encore en partie. Toute personne dite "out" ne devra parler aux joueurs encore en partie afin d'éviter toute tricherie ( les morts ne parle pas lol)
Il est interdit dans l'Aire de jeu:
- De fumer dans les zones à risque (bois, sous-bois, à proximité des produits inflammables comme les bouteilles de gaz).
- D'introduire tout objet ou document à caractère immoral, diffamatoire, ou antisémite.
- De consommer des boissons alcoolisées, excepté dans les lieux prévus à cet effet, ainsi que toutes substances illicites ou prohibées.
- D'utiliser des moyens pyrotechniques à forte détonation et des fumigènes, dans les zones de jeu et de non jeu sauf cas exceptionnel bénéficiant des autorisations des autorités compétentes.

L'association ne peut être tenue pour responsable en cas de vol ou de dégradation. Les objets trouvés doivent être confiés uniquement aux membres du bureau.

- Equipements minimum requis :
Chaussure haute type "rangers", lunettes ou masque de protection (devront être testé par le bureau) ,gants ou mitaine type "airsoft".
- Equipements minimales BLACK WOLF:
Idem que ci-dessus + tenue militaire imposée par l’association (DIGITAL WOOLAND) vous avez jusqu’à 3 mois après votre adhésion pour l'avoir ,bande patronyme de votre pseudo obligatoire, le port de l’écusson de la team sur l’épaule droite (obligatoire)
- Nous exigeons le port des lunettes de protections ou autre (masque...) dans la zone neutre pendant les parties en cours. Pour toutes mentions non exprimées sur ce sujet, veuillez faire une demande au président.






Des signalisations seront disposées avant toute partie pour prévenir toutes personnes qu'une partie d'airsoft est en cour et que des protection oculaire est obligatoire pour sa sécurité
toutes personnes ne participant pas au jeux devra être signalées le plus rapidement possible pour l’arrêt du jeu en cour pour un laps de temps déterminer par son passage, la reprise devras être également signaler (tout déplacement de joueurs lors de ce laps de temps est interdit) sauf les responsables en cas de problème.




LES SIGNAUX SONORES:
-1 coup de sifflet : Cela signifie le début de la partie.
-2 coups de sifflets successifs : Cela signifie la fin de la partie.
-3 coups de sifflets successifs : Cela signifie que la partie est SUSPENDUE, TOUT TIRS, DÉPLACEMENTS OU RECHARGEMENT SONT ALORS INTERDITS.

Chaque joueur doit tenir sa position jusqu’au prochain signal sonore (qui indiquera soit la reprise de partie soit son interruption définitive).
PS:Durant une suspension de partie le décompte du temps est suspendu.


Tout joueur touché par un tir DIRECT qu’il soit AMI ou ENNEMI doit se déclarer OUT.
Tout joueur traversant la ZONE NEUTRE pendant une partie en cours, est déclaré OUT (quelque en soit la raison).
Si la réplique d’un joueur est touché, le dit joueur n’est pas DÉCLARÉ OUT, néanmoins la RÉPLIQUE est considéré comme HORS SERVICE (il ne peut et ne doit donc plus l’utiliser jusqu’à la prochaine partie).

RAPPEL :
Un joueur dit OUT est de ce fait HORS JEU, par conséquent :
- Il doit sortir sont foulard ROUGE avent de pouvoir ce déplacer en ZONE NEUTRE.
- Il ne communique plus (ni de vive voix, ni par radio, ni par signe).
- Il ne prête pas (ni réplique ni billes, ni batterie).
- Il ne prête pas (ex réplique hors service).
- Il ne tir plus (que ce soit sur le terrain de jeu ou en ZONE NEUTRE, que ce soit pour vérifier ou pour régler sa réplique, cela pour des raisons de nuisances envers les autres joueurs encore en jeu).






-Article 4 :Puissance des réplique d'AIRSOFT :




Toutes les répliques de type AIRSOFT sont autorisées dans les parties, à condition qu'elles respectent les normes de puissance suivantes:


- Réplique type ASSAULT  (AEG, Électropneumatique ) grosse cadence entre 25 et 35 billes pas seconde en Full auto : 320 FPS maximum en sortie de bouche avec de la bille 0.20g. Une distance de tir minimale sera imposée de 20m pour la sécurité des joueurs.
- Réplique type ASSAULT (AEG, GBBR, GNBBR) en Full auto : 350 FPS maximum en sortie de bouche avec de la bille 0.20g et une tolérance de 10 FPS maximum (pour les joueur expérimentés et acceptation du bureau).Une distance de tir minimale sera imposée de 15m pour la sécurité des joueurs.
- Réplique type SEMI-ANTI-SNIPE (AEG, GBBR, GNBBR) bloqué en Semi : 410 FPS maximum en sortie de bouche avec de la bille 0.20g et une tolérance de 10 FPS maximum (pour les joueur expérimentés et acceptation du bureau). Une distance de tir minimale sera imposée de 25m pour la sécurité des joueurs.
- Réplique type ANTI-SNIPE (AEG, GBBR, GNBBR ) bloqué en Semi : 450 FPS maximum en sortie de bouche avec de la bille 0.20g et une tolérance de 10 FPS maximum. (Pour le joueur expérimentée acceptation du bureau). Une distance de tir minimale sera imposée de 30 m pour la sécurité des joueurs .
- Réplique type Sniper ( catégorie 1 : pour les NOVICE )  (Bolt, Springs, GAZ): 450 FPS maximum en sortie de bouche avec de la bille 0.20g et une tolérance de 10 FPS maximum. (Pour le joueur expérimentée acceptation du bureau). Une distance de tir minimale sera imposée de 30 m pour la sécurité des joueurs .
- Réplique type Sniper ( catégorie 2 : pour les CONFIRMÉ ) (Bolt, Springs, GAZ): 480 FPS maximum en sortie de bouche avec de la bille 0.20g Une distance de tir minimale sera imposée de 35 m pour la sécurité des joueurs .
- Réplique type Sniper ( catégorie 3 : ELITE ) (Bolt, Springs, GAZ) : 520 FPS maximum en sortie de bouche avec de la bille 0.20g sous AUTORISATION de L'OFFICES-BLACK uniquement. Une distance de tir minimale sera imposée de 35 m pour la sécurité des joueurs.
- Réplique type AEP (GBB, FUSIL) en Semi: 280 FPS maximum en sortie de bouche avec de la bille 0.20g Pas de distance minimum de tir, pour la sécurité des joueurs et de vous même nous vous demandons de sortir votre adversaire a la voie, sauf si il y a un face à face cela reste à votre convenance.
- Réplique type AEP (GBB, FUSIL) en Full auto: 260 FPS maximum en sortie de bouche avec de la bille 0.20g Une distance de tir minimale sera imposée de 5m pour la sécurité des joueurs en dessous nous vous demandons de sortir votre adversaire a la voie sauf face à face cela reste à votre convenance.
- Réplique de poing GAZ (GBB, GNBB) : 340 FPS maximum en sortie de bouche avec de la bille 0.20g et une tolérance de 10 FPS maximum (pour les joueurs expérimentés et acceptation du bureau) Une distance de tir minimale sera imposée de 5m pour la sécurité des joueurs en dessous nous vous demandons de sortir votre adversaire a la voie sauf face à face cela reste à votre convenance.
- Réplique de poing CO² (GBB, GNBB) : 350 FPS maximum en sortie de bouche avec de la bille 0.20g et une tolérance de 10 FPS maximum (pour les joueurs expérimentés et acceptation du bureau) Une distance de tir minimale sera imposée de 10m pour la sécurité des joueurs en dessous nous vous demandons de sortir votre adversaire a la voie sauf face à face cela reste à votre convenance.
- Réplique type FUSILS A POMPE 1 Bille ( Shotgun ): 350 FPS maximum en sortie de bouche avec de la bille 0.20g
une distance de tir minimale sera imposée de 15m pour la sécurité des joueurs.en dessous nous vous demandons de sortir votre adversaire a la voie sauf face à face cela reste à votre convenance.

- Réplique type FUSILS A POMPE 3 Bille  ( Shotgun ): 320 FPS maximum en sortie de bouche avec de la bille 0.20g
une distance de tir minimale sera imposée de 5m pour la sécurité des joueurs.en dessous nous vous demandons de sortir votre adversaire a la voie sauf face à face cela reste à votre convenance.




-Article 5 : Décrets et transports de répliques



*décrets : Le Premier Ministre, Sur le rapport du garde des sceaux, ministre de la justice, du ministre de l'intérieur, du ministre de la défense et du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie. Vu la directive 98/34/CE du Parlement Européen et du Conseil du 22 juin 1998 prévoyant des normes et des règles techniques, et la lettre parvenue le 28 mai 1997 à la Commission des Communautés européennes par laquelle le gouvernement français a saisi ladite commission ; Vu le code pénal, notamment ses articles 121-2, 121-41, et R.610-1 ; Vu le code de la consommation, et notamment son article L.221-3 ; Vu l'avis de la commission de la sécurité des consommateurs en date du 2 juillet 1997 .

Le Conseil d’État (section des finances) entendu, décrète :
Art.1er - L'offre, la mise en vente, la distribution à titre gratuit ou la mise à disposition à titre onéreux ou gratuit des objets neufs ou d'occasion ayant l'apparence d'une réplique à feu, destinés à lancer des projectiles rigides, lorsqu'ils développent à la bouche une énergie supérieure à 0.08 joule et inférieure à 2 joules, sont réglementées dans les conditions définies par le présent décret.
Art.2 - La vente, la distribution à titre gratuit à des mineurs ou la mise à disposition à titre onéreux ou gratuit des produits visés à l'article 1er du présent décret sont interdites.
Art.3 - L'indication de l'énergie exprimée en joules développée par les produits visés à l'article 1er du présent décret doit figurer à la fois sur le produit, sur son emballage et sur la notice d'emploi obligatoirement jointe.
Art.4 - L'emballage ainsi que la notice d'emploi des produits visés à l'article 1er du présent décret doivent indiquer en caractères lisibles, visibles, et indélébiles, les deux mentions : "Distribution interdite aux mineurs" et "Attention : ne jamais diriger le tir vers une personne".
Art.5 - Est puni de la peine d'amende prévue pour les contraventions de la 5ème classe : 1°Le fait de vendre, de distribuer à titre gratuit à des mineurs, de mettre à leur disposition à titre gratuit ou onéreux les produits visés à l'article 1er du présent décret ; 2°Le fait d'offrir à la vente, de mettre en vente, de vendre, de distribuer à titre gratuit ou onéreux les produits visés à l'article 1er du présent décret en méconnaissant les dispositions des articles 3 et 4 du présent décret. En cas de récidive, la peine d'amende prévue pour la récidive de la contravention de 5ème classe est applicable. Les personnes morales peuvent être déclarées pénalement responsables, dans les conditions prévues à l'article 131-41 du même code.
Art.6 - Le garde des sceaux, ministre de la justice, le ministre de l'intérieur, le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, le ministre de la défense, le secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat et le secrétaire d'Etat à l'industrie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au journal officiel de la République Française. Fait à Paris, le 24 mars 1999
Par le Premier ministre LIONEL JOSPIN Le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie DOMINIQUE STRAUSS-KAHN Le garde des sceaux, ministre de la justice ELISABETH GUIGOU Le ministre de l'intérieur JEAN-PIERRE CHEVENEMENT Le ministre de la défense ALAIN RICHARD Le secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat MARYLISE LEBRANCHU


*Le transport :
Le secrétaire d'Etat à l'industrie CHRISTIAN PIERRET***** le transport des armes des catégories 5,7 et 8 sont libres sauf exceptions mentionnées plus haut, le transport des répliques de puissance inférieure est libre également. (Pour connaître le classement des armes à feu il vous suffit de consulter le décret-loi du 18 avril 1939 mais ce n'est pas l'objet ici de notre sujet).
Néanmoins ce texte ne s'applique pas directement aux lanceurs d'air soft donc en conséquence il est difficile d'extrapoler de manière sûre la réaction des autorités face à cette situation.
En tout état de cause l'article 57 du décret susvisé indique que pendant le transport les armes de 7 eme catégorie ne doivent pas être immédiatement utilisables. Cette précision s'applique également aux lanceurs d'air soft, à savoir que lors du transport des répliques les batteries ne doivent pas se trouver à l'intérieur du lanceur ou connectées de quelle que manière que ce soit.
De même le transport doit s'effectuer de manière que le lanceur ne soit pas à la vue de tous, selon l'article 132-75 du code pénal est assimilé à une arme tout objet présentant une ressemblance de nature à créer une confusion.
Or est-il besoin de le préciser le port d'arme sur la voie publique est prohibée. Il est donc important que le transport s'accompagne de précaution qui interdit toutes confusions possible. Il en va de l'intérêt de l'air soft que tous les joueurs adoptent une conduite qui soit pas ambiguë et qui ne nuise pas à son image de marque.
Le seul texte qui réglemente donc l'air soft est le décret de 1999 DONC LE MIEUX A FAIRE:
- transport de la réplique en sac, mallette ou housse sans que celle-ci en dépasse. - batterie hors de la réplique et NON connecté. - chargeurs NON engagés. (Si possible) - pour ceux qui les ont encore bouchon de tir rouge ou orange
Attention: une réplique tenue à la main, sur l'épaule ou à la ceinture, n’est pas considérée comme transportée mais comme portée, ce qui dans tous les cas de figure est illégale sur la voie publique.
Pour toute autre mention non écrite, faite une demande au président.



*Pour toute mention non exprimée, veuillez-vous référencer au statut de l’association BLACK WOLF ou faire une demande au président.

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Dernière édition par Jøjø le Jeu 18 Mai 2017, 01:31, édité 29 fois
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MessageSujet: Re: RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L'ASSOCIATION BLACK WOLF   Lun 14 Oct 2013, 01:00

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MessageSujet: Re: RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L'ASSOCIATION BLACK WOLF   Lun 14 Oct 2013, 10:49

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MessageSujet: Re: RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L'ASSOCIATION BLACK WOLF   Lun 14 Oct 2013, 10:59

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MessageSujet: Re: RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L'ASSOCIATION BLACK WOLF   Lun 14 Oct 2013, 16:13

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MessageSujet: Re: RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L'ASSOCIATION BLACK WOLF   Jeu 17 Oct 2013, 09:28

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Effy
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MessageSujet: Re: RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L'ASSOCIATION BLACK WOLF   Jeu 17 Oct 2013, 13:19

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MessageSujet: Re: RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L'ASSOCIATION BLACK WOLF   Jeu 17 Oct 2013, 15:16

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Benjo
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MessageSujet: Re: RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L'ASSOCIATION BLACK WOLF   Jeu 17 Oct 2013, 15:29

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MessageSujet: règlement    Jeu 17 Oct 2013, 16:01

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MessageSujet: Re: RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L'ASSOCIATION BLACK WOLF   Jeu 17 Oct 2013, 18:25

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MessageSujet: Re: RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L'ASSOCIATION BLACK WOLF   Jeu 17 Oct 2013, 18:49

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MessageSujet: Re: RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L'ASSOCIATION BLACK WOLF   Jeu 17 Oct 2013, 18:59

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MessageSujet: Re: RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L'ASSOCIATION BLACK WOLF   Ven 18 Oct 2013, 10:23

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MessageSujet: Re: RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L'ASSOCIATION BLACK WOLF   Dim 20 Oct 2013, 14:44

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MessageSujet: Re: RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L'ASSOCIATION BLACK WOLF   Dim 20 Oct 2013, 22:07

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MessageSujet: Re: RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L'ASSOCIATION BLACK WOLF   Lun 21 Oct 2013, 21:31

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MessageSujet: Re: RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L'ASSOCIATION BLACK WOLF   Lun 21 Oct 2013, 23:44

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MessageSujet: réglement   Sam 16 Nov 2013, 14:26

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MessageSujet: RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L'ASSOCIATION BLACK WOLF   Mar 03 Déc 2013, 09:48

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MessageSujet: Re: RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L'ASSOCIATION BLACK WOLF   Ven 06 Déc 2013, 19:37

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MessageSujet: Re: RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L'ASSOCIATION BLACK WOLF   Sam 28 Déc 2013, 16:20

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MessageSujet: Re: RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L'ASSOCIATION BLACK WOLF   Dim 29 Déc 2013, 20:24

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MessageSujet: Re: RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L'ASSOCIATION BLACK WOLF   Lun 30 Déc 2013, 00:31

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MessageSujet: Re: RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L'ASSOCIATION BLACK WOLF   Jeu 09 Jan 2014, 22:11

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